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    Statuts de l'association W.W.B.T.

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    Toch
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    Statuts de l'association W.W.B.T.

    Message  Toch le Lun 1 Déc 2008 - 12:38

    Wargames Warhammer Brussels Team (W.W.B.T.)


    Statuts (Adoptés le 28 Novembre 2008)


    Article 1
    Objet et dénomination

    « Wargames Warhammer Brussels Team », W.W.B.T. en abrégé, est un club de jeux de figurines dont l’objectif est de permettre à ses membres de s’adonner à leur loisir, par l’organisation de parties de jeux de figurines et autres activités annexes (modélisme, peinture, etc.) Le club est une association de fait.


    Article 2
    Siège Social

    Le siège social de l’association est sis au 84, Rue des chats, 1082 Berchem Sainte Agathe.
    Si nécessaire, les membres du Conseil d’Administration peuvent changer le siège social à tout moment.


    Article 3
    Dissolution du club

    Le club est une association illimitée dans le temps. Une Assemblée Générale peut cependant la dissoudre par un vote statutaire.
    En aucun cas le patrimoine ne peut être distribué entre les membres. En cas de dissolution, il sera cédé à une ou plusieurs association(s) ayant un objet social proche. Celles-ci seront désignées par l’Assemblée Générale.


    Article 4
    Membres de l’association

    Toute personne âgée de seize ans ou plus peut devenir membre de l’association.
    Tout membre reçoit une copie des statuts du « W.W.B.T. » lors de son adhésion. Il les accepte et s’engage à les respecter.


    Article 5
    Participation aux frais

    L’association demande à tous ses membres une participation annuelle de 10,00 euros. Cette cotisation doit être payée avant l’Assemblée Générale d’automne.
    Les nouveaux membres doivent s’acquitter de leur cotisation endéans le mois de leur entrée au club.


    Article 6
    Perte de la qualité de membre

    Un membre du club peut perdre son statut de membre par : démission, défaut de payement de cotisation, ou par faute grave.
    En cas de faute grave ou de défaut de payement de la cotisation, le Conseil d’Administration décidera, après avoir laissé l’occasion au membre de se défendre, de la sanction. Cette décision doit être mise à l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale.


    Article 7
    Assemblée Générale

    Deux Assemblées Générales sont organisées chaque année : l’une en automne et l’autre au printemps. Chaque membre reçoit une convocation écrite reprenant les différents points qui seront abordés lors de l’Assemblée Générale. Si un changement de statuts doit être voté ceci doit être explicitement mentionné dans la convocation. La convocation doit être envoyée deux semaines avant l’Assemblée Générale. Lors des ces Assemblées Générales seront prises les décisions concernant la gestion de l’association durant les 6 prochains mois.
    Toute assemblée générale devra inclure les points suivant :
    • Vérifications du statut des membres ;
    • Compte rendu du Conseil d’Administration sur les activités du semestre ;
    • Compte rendu sur les comptes ;
    • Compte rendu sur les activités en cours ;
    Le Conseil d’Administration introduira parmi les sujets à aborder tout sujet proposé par un membre de l’Assemblée Générale, si celui-ci a été communiqué une semaine avant le début de l’Assemblée Générale.
    Par ailleurs lors de l’Assemblée Générale de fin d’année sont élus pour une durée d’un an les membres du conseil d’administration.
    Chaque membre reçoit un compte rendu écrit de l’Assemblée Générale endéans les 2 mois.
    Une pétition de 33% des membres peut demander au Conseil d’Administration une convocation extraordinaire de l’assemblée générale avec un ordre du jour spécifique.


    Article 8
    Votes

    Chaque membre a une voix lors des votes.
    Les décisions sont prises par vote majoritaire. La majorité absolue est requise pour les décisions de la gestion de l’association et pour les élections. Une majorité de deux tiers est nécessaire pour un changement des statuts.
    Un changement de statuts nécessite un quorum de 50% des membres. Si ce quorum n’est pas atteint une deuxième convocation d’Assemblée Générale dans les 15 jours peut être émise. A cette seconde Assemblée, un changement des statuts est possible sans quorum.
    Un membre absent peut donner procuration écrite pour sa voix à un autre membre. Aucun membre ne peut avoir plus d’une procuration lors d’une assemblée générale.
    Les votes se font à main levée, sauf si un membre demande un vote écrit, sur un sujet spécifique.
    Les membres inscrits depuis moins d’un an ne peuvent ni voter ni être élus, sauf accord explicite de l’Assemblée Générale.


    Article 9
    Elections

    Le Conseil d’Administration est élu parmi les membres éligibles. Le candidat doit être présent lors de sa première élection, mais non pour une réélection.
    Après l’élection du Conseil d’Administration, un commissaire au compte est élu par l’Assemblée Générale. Ce poste ne peut en aucun cas être cumulé avec un poste du Conseil d’Administration. Celui ci s’assure de la bonne gestion des comptes par le Conseil d’Administration, et en fait rapport à l’Assemblée Générale.


    Article 10
    Conseil d’Administration

    Le conseil d’administration est responsable de la bonne gestion de l’association. Il contient :
    Le PRESIDENT et/ou le VICE-PRÉSIDENT qui
    • réunit et préside le Conseil d’Administration ;
    • préside l’Assemblée Générale et appelle aux votes ;
    • représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile ;
    • peut déléguer, sur avis du Conseil d’Administration, ses pouvoirs à un autre membre du Conseil d’Administration ;
    • pallie à toute déficience d’un des membres du Conseil d’Administration.
    Le SECRETAIRE est chargé de la correspondance statuaire, notamment l’envoi des convocations. Il rédige les procès-verbaux des instances statutaires, les communique aux membres et en assure l’archivage.
    Le TRESORIER tient scrupuleusement à jour les comptes de l’association.
    Ces postes ne sont pas cumulables, sauf si le nombre de membres du club est inférieur à dix.
    Aucun des membres de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements. En matière de gestion, la responsabilité incombe, sous réserve d’appréciation souveraine des tribunaux, aux membres du Conseil d’Administration. Le Conseil d’Administration s’occupe conjointement de la gestion de l’association dans l’esprit des objectifs définis lors des Assemblées Générales.
    En cas de démission ou de décès d’un membre du Conseil d’Administration les membres restants peuvent nommer un nouveau membre pour le remplacer.
    Les postes du Conseil d’Administration ne peuvent en aucun cas être rémunérés.


    Article 11
    Organisation des tables

    Les tables de jeux sont ouvertes à tous les membres de l’association et ce en fonction des disponibilités du local et des autres membres. En cas de surcharge des capacités de la salle, l’inscription préalable à l’événement sera le premier critère d’accession aux tables, et ce par ordre chronologique.
    Les tables de jeux sont ouvertes aux nouveaux jeux que l’un des membres de l’association proposerait de faire découvrir et d’animer.
    Les tables de jeux doivent rester les plus conviviales possibles, elles doivent être basées sur le respect d’autrui et du local, sans oublier l’accueil de joueurs moins réguliers mais néanmoins membres de l’association.


    Article 12
    Responsabilités de chacun

    L’association décline toute responsabilité en cas d’accident survenant pendant ses activités. Les membres mineurs devront faire signer une décharge par leurs parents/tuteurs.
    Chacun est responsable du bon déroulement des parties. A cette fin, les membres essayeront de se rappeler à tout moment que l’association a pour objectif l’amusement de tous dans le respect de chacun.
    Les membres s’engagent à respecter les règles des locaux où l’association est hébergée (bruits, nettoyages, tabagisme, etc.)[center]

      La date/heure actuelle est Jeu 23 Nov 2017 - 6:48